Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS EN ROSE
Monsieur Dominique GAULT

Numéro de dépôt :
3065570
Date de dépôt :
21/11/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2010
PARIS EN ROSE de Dominique GAULT

Présentation de la marque PARIS EN ROSE

Déposée le 21 novembre 2000 par monsieur Dominique GAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARIS EN ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est monsieur Dominique GAULT domicilié(e) Les Hauts de Vaugrenier - 1, Allée des Bastides, 06270 Villeneuve Loubet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique GAULT - France.

La marque PARIS EN ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS EN ROSE est expirée depuis le 21 novembre 2010.

Dominique GAULT a également déposé les autres marques suivantes : PARISSIMO , DIAMANT , LA TETE DANS LES ETOILES , Soizick de la Bruquière , CLAIR DE REVE , LE SAINT PAULOIS , ARCHIMINI , CLUB DES ACHETEURS PARTICULIERS , CLUB A.P. , DOMINIQUE GAULT


Monsieur Dominique GAULT - Les Hauts de Vaugrenier - 1, Allée des Bastides, 06270 Villeneuve Loubet - France


Monsieur Dominique GAULT - France


Inscription le 18 mars 2004 - Rejet partiel n°389021 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Boîtes à pilules, avec ou sans décorations de métaux précieux. Poupées de porcelaine habillées de tissus et dentelles, et poupées chiffon.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].